Les plans types et distinctions en droit

Ce sont des plans simples et pratiques particulièrement utiles pour structurer sa pensée en droit. Que ce soit pour des conclusions, un article, un commentaire d’arrêt, une dissertation, etc.

Les grands types de plans analytiques 
 

  • Conditions/régime : c’est un de mes plans préférés que j’utilise pour beaucoup de mes articles car c’est un plan axé sur la pratique qui répond à la question ‘comment faire en pratique ?’
  • A. Conditions •  B. Effets
  • A. Causes •  B. Conséquences 
 
  • A. Caractères•  B. Conséquences 
 
  • A. Organisation •  B. Fonctionnement 

  • A. Statut •  B. Rôle 
 
  • A. Composition •  B. Rôle 
 
  • A. Principe •  B. Exceptions 
 
  • A. Notion •  B. Régime
  • Conditions/effets
  • condition fond/forme
  • Fondement/portée
  • Principes/exceptions
  • Avantages/inconvénients
  • Oui / Mais
  • Causes/conséquences
  • Definition/effets
  • I. Théorie / II. Pratique ;
  • I. Notion / II. Régime ;
  • I. Apports / II. Limites ;
  • I. Principe / II. Exception(s) ;

Plan chronologique :

I. Avant / II. Après

Réalisation /Réception de l’ouvrage

Fourniture du travail / Fourniture du résultat du travail

Il ne pas distinguer les obligations de chaque partie quand elles sont fortement imbriquées

Exemples

  • La séparation des pouvoirs. 1. Le principe 2. Les limites
  • Le droit de dissolution :   1. Les conditions d’exercice du droit de dissolution•   2. Les conséquences de la dissolution 
 
  • La dépolitisation•   1. Les causes   2. Les remèdes 


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